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à l'Utilisateur une licence d'utilisation limitée dudit Site.
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et pour son usage privé uniquement, sur le contenu du Site. A ce titre, il
n'est concédé à l'Utilisateur qu'un droit de représentation du Site, pour un
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autorisation formelle écrite et préalable d'Airlessystems, la reproduction,
copie, modification et/ou exploitation ainsi que toutes utilisations de tout
ou partie du contenu du Site, sur quelque support que ce soit, pour quelque
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sanctionnée pénalement.
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le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de
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préalable, exprès et écrit d'Airlessystems., sous peine de contrefaçon.
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n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte
pointant vers le Site et/ou vers les pages qu'il contient.
Toute
demande d'autorisation devra être adressée à l'adresse e-mail suivante :
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2. Données personnelles
Airlessystems pourra être amenée à collecter des données personnelles
concernant l'Utilisateur. Conformément aux dispositions de la loi du 6
janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
l'Utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de
rectification des données le concernant. Pour exercer ce droit,
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- Service Internet - RD 149 - 27380 Charleval . Enfin, sauf opposition
de la part de l'Utilisateur, Airlessystems pourra être amenée à
transférer des données le concernant à ses partenaires.
3. Utilisation de Site
a. Utilisation du contenu du Site
Airlessystems s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer
aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l'Utilisateur sait que
les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient
que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux
de nature très hétérogène. Dès lors, Airlessystems ne peut garantir
l'exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission
devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante :
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conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations
pourront donner lieu à l'application des peines pénales et civiles prévues
par la loi.
b. Accès au Site
Airlessystems s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant
être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de
maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre
technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Airlessystems n'est en
aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent
en découler pour l'Utilisateur.
c.
Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens
hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les
sites Internet de différents partenaires. Il est précisé qu'Airlessystems
n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu
et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute
responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est
faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l'Utilisateur relève de
la seule responsabilité de ce dernier.
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4. Mentions légales
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développé pour la société Airlessystems agissant pour son département et sa
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publication : Cécile Pompili
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